Xavier-Henri Martin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martin (Xavier-Henri, Marie, Raymond)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 28 février 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-28"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Xavier-Henri Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-04-23"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017881797(source JORF)
admission
16 Janvier 200816/01/2008
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000428624(source JORF)
désignation
04 Octobre 200704/10/2007
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000459910(source JORF)
désignation
26 Août 200626/08/2006
De: Martin (Xavier-Henri, Marie, Raymond)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, suppléant, désignés par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000611539(source JORF)
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000787614(source JORF)
désignation
11 Juillet 200311/07/2003
De: Xavier-Henri Martin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000221800(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
du contrôle de la destruction par la Sicovam d'actions et d'obligations convertibles au porteur des sociétés nationalisées
Groupe:
Sociétés nationalisées
JORFTEXT000000563321(source JORF)
charge
08 Décembre 199608/12/1996
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette publique
Comme membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000375250(source JORF)
nomination
06 Mars 199606/03/1996
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission centrale permanente
Remplace:M. Balous (Jacques)
Groupe:
Commission centrale permanente
suppleant
JORFTEXT000000739002(source JORF)
désignation
22 Octobre 199522/10/1995
De: Xavier-Henri Martin
conseiller référendaire de Ire classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Massiani
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.