Xavier-Henri Martin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Martin (Xavier-Henri, Marie, Raymond)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 28 février 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-28"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Xavier-Henri Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-04-23"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017881797(source JORF)
admission
16 Janvier 200816/01/2008
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000428624(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000459910(source JORF)
désignation
26 Août 200626/08/2006
De: Martin (Xavier-Henri, Marie, Raymond)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, suppléant, désignés par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000611539(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises
Ont été désignés
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000787614(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Xavier-Henri Martin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000221800(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
du contrôle de la destruction par la Sicovam d'actions et d'obligations convertibles au porteur des sociétés nationalisées
Groupe:
Sociétés nationalisées
JORFTEXT000000563321(source JORF)
charge
08 Décembre 199608/12/1996
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette publique
Comme membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000375250(source JORF)
nomination
06 Mars 199606/03/1996
De: Martin (Xavier-Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission centrale permanente
Remplace:M. Balous (Jacques)
Groupe:
Commission centrale permanente
suppleant
JORFTEXT000000739002(source JORF)
désignation
22 Octobre 199522/10/1995
De: Xavier-Henri Martin
conseiller référendaire de Ire classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Massiani
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.